Mentions Légales
Michelin est heureux de vous accueillir sur son Site Internet dédié à « la boutique de l’Aventure Michelin ».
Ce Site est édité par :
Manufacture Française des Pneumatiques Michelin
Place des Carmes Déchaux
63040 Clermont-Ferrand Cedex 9
France
Téléphone : (33)4 73 32 20 00
Société par Actions Simplifiée au capital de 504 000 004 €.
855 200 507 R.C.S. Clermont-Ferrand
N° SIREN 855 200 507
N° TVA Intracommunautaire FR33855200507
Ce Site est hébergé par :
Overscan,
av Michel Ange
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Tél : +33 (0)4 73 15 15 15
Fax : +33 (0)4 73 15 15 10
Directeur de publication :
Adeline Challon-Kemoun – Directeur Marques, Développement Durable, Communication & Affaires Publiques.
Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter ce Site.
Les sociétés du groupe Michelin ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. Néanmoins dans un souci de faciliter la communication des informations présentées sur ce site, les termes suivants pourront être employés : ” Michelin”, “Groupe” , “groupe Michelin” et “nous” ; ces termes sont utilisés pour désigner l’ensemble des sociétés du Groupe qui chacune exploite de façon indépendante leurs activités.
ARTICLE 1 : OBJET
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Michelin met à la disposition des internautes son site Internet laventure.michelin.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site laventure.michelin.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que Michelin se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site laventure.michelin.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.
ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE
Michelin s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. Michelin n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute.
ARTICLE 3 : DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site laventure.michelin.com sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de MICHELIN en général qu’il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © 1997-2016 MICHELIN ou copyright de ses partenaires. Les logos sont des marques déposées.
ARTICLE 4 : UTILISATION DES DOCUMENTS
Aucun des documents provenant du site laventure.michelin.com, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de Michelin ou de tiers.
ARTICLE 5 : COURRIERS ÉLECTRONIQUES
Pour correspondre avec Michelin par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site laventure.michelin.com. Les réponses formulées par Michelin aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.
ARTICLE 6 : LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les documents et informations diffusés sur laventure.michelin.com sont fournis » en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. Michelin se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Michelin ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas Michelin, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l’utilisation de son site ou d’une quelconque information obtenue sur son site.
Les informations notamment financières, diffusées sur le Site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir ou à opérer des transactions de quelque forme juridique que ce soit sur les titres Michelin. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage ou un appel public à l’épargne et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’achat, de vente ou d’échange d’actions ou autre valeurs mobilières cotées ou non de Michelin.
Le Site laventure.michelin.com peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires de Michelin ou de tiers. Michelin n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, Michelin ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de l’accès de l’internaute sur le site du partenaire ou de l’utilisation de ce Site, du non-respect des contenus et services à toute réglementation ou toute atteinte aux droits de tiers. Michelin décline toute responsabilité concernant les informations, les matériaux, les logiciels des sites reliés par lien hypertexte au Site laventure.michelin.com.
Certaines informations présentes sur le Site laventure.michelin.com sont fournies par des fournisseurs d’information extérieurs à Michelin. Les contenus et services fournis par les fournisseurs de Michelin sur le site laventure.michelin.com le sont sous la responsabilité exclusive desdits fournisseurs. Michelin ne saurait en conséquence être tenu responsable des erreurs, interruptions ou délais dans la transmission d’information et de leurs conséquences.
ARTICLE 7 : COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
Tout litige relatif au Site ou à la présente notice légale, sera porté devant le tribunal de Clermont-Ferrand sera régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois. L’utilisation du Site laventure.michelin.com signifie votre accord express à l’application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.
ARTICLE 8 : DONNÉES PERSONNELLES
Veuillez-vous reporter à la politique de Michelin en matière de confidentialité et de protection des données à caractère personnel, disponible sur la page « Politique de confidentialité ».
Veuillez également consulter la « Cookie Policy » de Michelin pour être informé de la manière dont Michelin utilise des cookies.
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous vous informons que Michelin ne partage pas vos données à caractère personnel avec ces sites. Nous vous avisons que lorsque vous quittez notre Site, vous pouvez être soumis à d’autres pratiques en matière de protection des données à caractère personnel, sur lesquelles Michelin n’a aucun contrôle et n’engage pas sa responsabilité.
